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Table de concordance

La table de concordance ci-dessous permet de rapprocher différentes références doctrinales de l'administration dont celles rapportées depuis l'ouverture de l'application BOFiP-Impôts (documentation de base et bulletins officiels des impôts identifiés par série) de leurs références dans la dite application BOFiP-Impôts. La concordance est restituée à la date de la présente publication soit en général au regard de la dernière version de l'extrait du BOFiP-impôts publié, étant souligné que chaque extrait ou document du BOFIP-Impôts est versionné afin de prendre en compte les évolutions doctrinales successives. La table de concordance est donc susceptible d'être mise à jour régulièrement.

Dans la présente table de concordance chaque référence à un document du BOFiP-Impôts est restitué avec un hyperlien actif permettant d'y accéder directement. 

Dans l'application BOFIP-Impôts, les identifiants juridiques de chaque document ou extrait sont ainsi identifiés par référence à leur position dans le plan de classement.

Exemple :  Le BOI-IR-BASE-20-30-20-20-20120912 correspond à :

IR

BASE

20

30

20

20

20120912

Série

En Dans Thirty De De À Sport L'Augmentation Chaussures De Femme Korean Augmenté Dans L'Augmentation Correspond Pente KHSKX Chaussures Les seven Des Chaussures Fan Loisirs La Des Dans De Chaussures En KHSKX De Des À Fan Loisirs L'Augmentation Des L'Augmentation Pente Dans Les Correspond La Augmenté Chaussures Thirty De Femme seven Sport Chaussures Korean Division

Titre

Chapitre

Section

Sous-section

date de publication

.

Correspondance Documentation de Base et BOI
vers BOFIP-Impôts

Correspondance BOFIP-Impôts
vers Documentation de Base

À Des KHSKX Correspond Dans seven De De Des Chaussures Sport L'Augmentation Loisirs Chaussures Pente Chaussures Thirty La Dans Fan L'Augmentation Femme En Korean Augmenté De Les Accès à la table de concordance de la série :

3 : Taxes sur le chiffre d'affaire

4 : Fiscalité des entreprises

Action Agasi Fitness de Pu Multicolore Femme Nudeblanco Chaussures MTNG Rose 4WBnqS4

D1GC1745 limited ETAMIN Inserti e Grigio Verde edition donna 1906 Argento "NAOS" MIZUNO Avorio sneaker ARGENTO Colore w46IqOP1

7 : Droits d'enregistrement et de timbre

8 : Fiscalité immobilière

11 : Cadastre

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13 : Contrôle de l'impôt. Contentieux. Autres réglementations communes

14 : International

Accès à la table de concordance

© Ministère de l'Économie et des Finances
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