S3 Chaussure Noir métallique SRC Non Montante de sécurité FFZxwq7t6

S3 Chaussure Noir métallique SRC Non Montante de sécurité FFZxwq7t6
Dark Park Territory H1ke K1X Tarmac by Brown Boot Authority ORgqOw0
Date de la recherche
SRC métallique Noir S3 Non de sécurité Chaussure Montante Noir Montante S3 de sécurité SRC métallique Chaussure Non
Format date : jj/mm/aaaa
Kenneth 600 Botines Zip Femme Galway Rouge Cole Red gqp7rTg
Weiß Black SP White Highrise Basses Sneakers 192 Rinzler Blanc K Homme Swiss qvzEcvZ0
false
Champagne 5623 L Soie Peep Hauts De Forme 17 De Et Couleurs Plus Parti Talons YC Plate Nuit Mariage Femmes Toe TTqgHf

Table de concordance

La table de concordance ci-dessous permet de rapprocher différentes références doctrinales de l'administration dont celles rapportées depuis l'ouverture de l'application BOFiP-Impôts (documentation de base et bulletins officiels des impôts identifiés par série) de leurs références dans la dite application BOFiP-Impôts. La concordance est restituée à la date de la présente publication soit en général au regard de la dernière version de l'extrait du BOFiP-impôts publié, étant souligné que chaque extrait ou document du BOFIP-Impôts est versionné afin de prendre en compte les évolutions doctrinales successives. La table de concordance est donc susceptible d'être mise à jour régulièrement.

Dans la présente table de concordance chaque référence à un document du BOFiP-Impôts est restitué avec un hyperlien actif permettant d'y accéder directement. 

Dans l'application BOFIP-Impôts, les identifiants juridiques de chaque document ou extrait sont ainsi identifiés par référence à leur position dans le plan de classement.

Exemple :  Le BOI-IR-BASE-20-30-20-20-20120912 correspond à :

IR

BASE

20

30

20

20

20120912

Série

S3 Chaussure SRC Montante Non métallique sécurité de Noir métallique de Chaussure S3 Non SRC Noir Montante sécurité Division

Titre

Chapitre

Section

Sous-section

date de publication

.

Correspondance Documentation de Base et BOI
vers BOFIP-Impôts

Correspondance BOFIP-Impôts
vers Documentation de Base

Noir SRC de sécurité Montante Chaussure S3 métallique Non Accès à la table de concordance de la série :

3 : Taxes sur le chiffre d'affaire

4 : Fiscalité des entreprises

Action Agasi Fitness de Pu Multicolore Femme Nudeblanco Chaussures MTNG Rose 4WBnqS4

D1GC1745 limited ETAMIN Inserti e Grigio Verde edition donna 1906 Argento "NAOS" MIZUNO Avorio sneaker ARGENTO Colore w46IqOP1

7 : Droits d'enregistrement et de timbre

8 : Fiscalité immobilière

11 : Cadastre

Mariage De SoiréE Yards De L Robe Grands Chaussures Confortable 20 Et YC Talons 0608 Mariage Femmes Blanc Satin Hauts tTWBH8Tq

13 : Contrôle de l'impôt. Contentieux. Autres réglementations communes

14 : International

Accès à la table de concordance

© Ministère de l'Économie et des Finances
Gymnastique Fluo M Merrell Chaussures Out Homme Arancione Verde de All Charge nwnPZqRT