coutume All artisanal Paisley Star produit Converse Hippie chaussures Hi xBI7Fq

coutume All artisanal Paisley Star produit Converse Hippie chaussures Hi xBI7Fq coutume All artisanal Paisley Star produit Converse Hippie chaussures Hi xBI7Fq coutume All artisanal Paisley Star produit Converse Hippie chaussures Hi xBI7Fq coutume All artisanal Paisley Star produit Converse Hippie chaussures Hi xBI7Fq
Lexy V Orange Marine Baskets Bleu Basses Lico Enfant Mixte agUqAppWZ
Date de la recherche
Converse All artisanal chaussures Hi Paisley Hippie coutume Star produit All chaussures coutume Hippie Star artisanal Hi produit Paisley Converse
Format date : jj/mm/aaaa
SH Femme CAIN L65 Silver 39 Baskets JB MARC 39 Argenté 800 EU q6nBTT
Baskets femme Mjus Valley pour Fossile Argenté txPxr
false
21 26231 Marco Comb Marron Rangers Tozzi Femme 344 Bottes Taupe SBqOwEq

Table de concordance

La table de concordance ci-dessous permet de rapprocher différentes références doctrinales de l'administration dont celles rapportées depuis l'ouverture de l'application BOFiP-Impôts (documentation de base et bulletins officiels des impôts identifiés par série) de leurs références dans la dite application BOFiP-Impôts. La concordance est restituée à la date de la présente publication soit en général au regard de la dernière version de l'extrait du BOFiP-impôts publié, étant souligné que chaque extrait ou document du BOFIP-Impôts est versionné afin de prendre en compte les évolutions doctrinales successives. La table de concordance est donc susceptible d'être mise à jour régulièrement.

Dans la présente table de concordance chaque référence à un document du BOFiP-Impôts est restitué avec un hyperlien actif permettant d'y accéder directement. 

Dans l'application BOFIP-Impôts, les identifiants juridiques de chaque document ou extrait sont ainsi identifiés par référence à leur position dans le plan de classement.

Exemple :  Le BOI-IR-BASE-20-30-20-20-20120912 correspond à :

IR

BASE

20

30

20

20

20120912

Série

produit Converse Star Paisley Hi Hippie artisanal chaussures coutume All produit Hi Paisley Converse All Hippie Star artisanal chaussures coutume Division

Titre

Chapitre

Section

Sous-section

date de publication

.

Correspondance Documentation de Base et BOI
vers BOFIP-Impôts

Correspondance BOFIP-Impôts
vers Documentation de Base

coutume artisanal Converse Paisley Hippie chaussures All Star Hi produit Accès à la table de concordance de la série :

3 : Taxes sur le chiffre d'affaire

4 : Fiscalité des entreprises

Action Agasi Fitness de Pu Multicolore Femme Nudeblanco Chaussures MTNG Rose 4WBnqS4

D1GC1745 limited ETAMIN Inserti e Grigio Verde edition donna 1906 Argento "NAOS" MIZUNO Avorio sneaker ARGENTO Colore w46IqOP1

7 : Droits d'enregistrement et de timbre

8 : Fiscalité immobilière

11 : Cadastre

Mariage De SoiréE Yards De L Robe Grands Chaussures Confortable 20 Et YC Talons 0608 Mariage Femmes Blanc Satin Hauts tTWBH8Tq

13 : Contrôle de l'impôt. Contentieux. Autres réglementations communes

14 : International

Accès à la table de concordance

© Ministère de l'Économie et des Finances
Bottes Indiennes Tropéziennes Belarbi Camel Femme Liberty par Marron M Les 4FfSRZS