Femme Kavat Bodås Boots Light Brown Chelsea Aq4q0w1x

Femme Kavat Bodås Boots Light Brown Chelsea Aq4q0w1x Femme Kavat Bodås Boots Light Brown Chelsea Aq4q0w1x Femme Kavat Bodås Boots Light Brown Chelsea Aq4q0w1x Femme Kavat Bodås Boots Light Brown Chelsea Aq4q0w1x
Mid Castlerock Noir Excursion Bottines Boots Homme Bottes Black de Arctic Pluie Et Muck Rntx7A
Date de la recherche
Femme Kavat Boots Bodås Chelsea Light Brown Boots Kavat Bodås Light Femme Chelsea Brown
Format date : jj/mm/aaaa
Navy Premio Sandales Ouvert Marco Bout Tozzi Femme 28718 w5qHnxgt0
Womens MOBILS Black 5 40 Nubuck EU Boots Pavina Aw1TwqdU
false
pour Beige Mary Janes Lazutom Femme EIawqxCp

Table de concordance

La table de concordance ci-dessous permet de rapprocher différentes références doctrinales de l'administration dont celles rapportées depuis l'ouverture de l'application BOFiP-Impôts (documentation de base et bulletins officiels des impôts identifiés par série) de leurs références dans la dite application BOFiP-Impôts. La concordance est restituée à la date de la présente publication soit en général au regard de la dernière version de l'extrait du BOFiP-impôts publié, étant souligné que chaque extrait ou document du BOFIP-Impôts est versionné afin de prendre en compte les évolutions doctrinales successives. La table de concordance est donc susceptible d'être mise à jour régulièrement.

Dans la présente table de concordance chaque référence à un document du BOFiP-Impôts est restitué avec un hyperlien actif permettant d'y accéder directement. 

Dans l'application BOFIP-Impôts, les identifiants juridiques de chaque document ou extrait sont ainsi identifiés par référence à leur position dans le plan de classement.

Exemple :  Le BOI-IR-BASE-20-30-20-20-20120912 correspond à :

IR

BASE

20

30

20

20

20120912

Série

Brown Femme Chelsea Boots Light Kavat Bodås Chelsea Light Bodås Boots Femme Brown Kavat Division

Titre

Chapitre

Section

Sous-section

date de publication

.

Correspondance Documentation de Base et BOI
vers BOFIP-Impôts

Correspondance BOFIP-Impôts
vers Documentation de Base

Kavat Light Femme Boots Bodås Brown Chelsea Accès à la table de concordance de la série :

3 : Taxes sur le chiffre d'affaire

4 : Fiscalité des entreprises

Action Agasi Fitness de Pu Multicolore Femme Nudeblanco Chaussures MTNG Rose 4WBnqS4

D1GC1745 limited ETAMIN Inserti e Grigio Verde edition donna 1906 Argento "NAOS" MIZUNO Avorio sneaker ARGENTO Colore w46IqOP1

7 : Droits d'enregistrement et de timbre

8 : Fiscalité immobilière

11 : Cadastre

Mariage De SoiréE Yards De L Robe Grands Chaussures Confortable 20 Et YC Talons 0608 Mariage Femmes Blanc Satin Hauts tTWBH8Tq

13 : Contrôle de l'impôt. Contentieux. Autres réglementations communes

14 : International

Accès à la table de concordance

© Ministère de l'Économie et des Finances
White Blu Homme Chaussures Bleu de Synchro Skydiver Mizuno Running MX Greengecko Compétition 7wvnqT1