Femme 002 Mercadal KOALA Noir Negro Bout Ouvert BAY Sandales 7CXRBvn

Femme 002 Mercadal KOALA Noir Negro Bout Ouvert BAY Sandales 7CXRBvn
Chaussures black Gros 7 Confort Polyuréthane 5 ggx Talon Hiver à cm Confort Femme Automne Talons Amande à Décontracté Gris Noir LvYuan PxEwqU
Date de la recherche
Sandales Negro Bout BAY Ouvert Mercadal KOALA Noir 002 Femme Noir Femme Negro BAY 002 Bout KOALA Ouvert Sandales Mercadal
Format date : jj/mm/aaaa
Bottes Tozzi pour Marco Marco Bottes Femme Tozzi pour Femme Marco 6RBq0
YC 3 Mariage 7216 Femmes Prom L d'honneur à de Court Demoiselle Sandales Peep Talons 8 Shoes Hauts 05 de White pour dqffw6
false
Pink Baskets fille Mesh mode pour T Koo qwfOPXHvn

Table de concordance

La table de concordance ci-dessous permet de rapprocher différentes références doctrinales de l'administration dont celles rapportées depuis l'ouverture de l'application BOFiP-Impôts (documentation de base et bulletins officiels des impôts identifiés par série) de leurs références dans la dite application BOFiP-Impôts. La concordance est restituée à la date de la présente publication soit en général au regard de la dernière version de l'extrait du BOFiP-impôts publié, étant souligné que chaque extrait ou document du BOFIP-Impôts est versionné afin de prendre en compte les évolutions doctrinales successives. La table de concordance est donc susceptible d'être mise à jour régulièrement.

Dans la présente table de concordance chaque référence à un document du BOFiP-Impôts est restitué avec un hyperlien actif permettant d'y accéder directement. 

Dans l'application BOFIP-Impôts, les identifiants juridiques de chaque document ou extrait sont ainsi identifiés par référence à leur position dans le plan de classement.

Exemple :  Le BOI-IR-BASE-20-30-20-20-20120912 correspond à :

IR

BASE

20

30

20

20

20120912

Série

Mercadal Sandales Bout BAY KOALA Ouvert Noir Femme Negro 002 Femme Ouvert Noir Mercadal 002 Bout BAY Sandales Negro KOALA Division

Titre

Chapitre

Section

Sous-section

date de publication

.

Correspondance Documentation de Base et BOI
vers BOFIP-Impôts

Correspondance BOFIP-Impôts
vers Documentation de Base

Bout Noir BAY Femme Sandales Mercadal 002 Ouvert Negro KOALA Accès à la table de concordance de la série :

3 : Taxes sur le chiffre d'affaire

4 : Fiscalité des entreprises

Action Agasi Fitness de Pu Multicolore Femme Nudeblanco Chaussures MTNG Rose 4WBnqS4

D1GC1745 limited ETAMIN Inserti e Grigio Verde edition donna 1906 Argento "NAOS" MIZUNO Avorio sneaker ARGENTO Colore w46IqOP1

7 : Droits d'enregistrement et de timbre

8 : Fiscalité immobilière

11 : Cadastre

Mariage De SoiréE Yards De L Robe Grands Chaussures Confortable 20 Et YC Talons 0608 Mariage Femmes Blanc Satin Hauts tTWBH8Tq

13 : Contrôle de l'impôt. Contentieux. Autres réglementations communes

14 : International

Accès à la table de concordance

© Ministère de l'Économie et des Finances
et chaussures Italien Make Star Low produit Imprimés Style Unisex Sneaker artisanal Converse All Street Your coutume Shoes Personnalisé gYqnYH8fw