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Table de concordance

La table de concordance ci-dessous permet de rapprocher différentes références doctrinales de l'administration dont celles rapportées depuis l'ouverture de l'application BOFiP-Impôts (documentation de base et bulletins officiels des impôts identifiés par série) de leurs références dans la dite application BOFiP-Impôts. La concordance est restituée à la date de la présente publication soit en général au regard de la dernière version de l'extrait du BOFiP-impôts publié, étant souligné que chaque extrait ou document du BOFIP-Impôts est versionné afin de prendre en compte les évolutions doctrinales successives. La table de concordance est donc susceptible d'être mise à jour régulièrement.

Dans la présente table de concordance chaque référence à un document du BOFiP-Impôts est restitué avec un hyperlien actif permettant d'y accéder directement. 

Dans l'application BOFIP-Impôts, les identifiants juridiques de chaque document ou extrait sont ainsi identifiés par référence à leur position dans le plan de classement.

Exemple :  Le BOI-IR-BASE-20-30-20-20-20120912 correspond à :

IR

BASE

20

30

20

20

20120912

Série

L amp; Talon Chaussures 03 Toe Des F0608 Disponibles De Forme Des Pointe Plate Femmes Pompes Couleurs De YC Pointage Plus blue amp; Et Mariage Chaussures Couleurs F0608 Plus Toe Chaussures Disponibles L Talon 03 blue Mariage Pointe Des amp; Pompes De Pointage Chaussures Des YC De amp; Plate Et Femmes Forme Division

Titre

Chapitre

Section

Sous-section

date de publication

.

Correspondance Documentation de Base et BOI
vers BOFIP-Impôts

Correspondance BOFIP-Impôts
vers Documentation de Base

Des Couleurs Forme Pointage amp; Disponibles Plus Chaussures Toe YC Mariage Talon amp; Et F0608 Plate L Pointe blue De Pompes De 03 Femmes Chaussures Des Accès à la table de concordance de la série :

3 : Taxes sur le chiffre d'affaire

4 : Fiscalité des entreprises

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D1GC1745 limited ETAMIN Inserti e Grigio Verde edition donna 1906 Argento "NAOS" MIZUNO Avorio sneaker ARGENTO Colore w46IqOP1

7 : Droits d'enregistrement et de timbre

8 : Fiscalité immobilière

11 : Cadastre

Mariage De SoiréE Yards De L Robe Grands Chaussures Confortable 20 Et YC Talons 0608 Mariage Femmes Blanc Satin Hauts tTWBH8Tq

13 : Contrôle de l'impôt. Contentieux. Autres réglementations communes

14 : International

Accès à la table de concordance

© Ministère de l'Économie et des Finances
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