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Table de concordance

La table de concordance ci-dessous permet de rapprocher différentes références doctrinales de l'administration dont celles rapportées depuis l'ouverture de l'application BOFiP-Impôts (documentation de base et bulletins officiels des impôts identifiés par série) de leurs références dans la dite application BOFiP-Impôts. La concordance est restituée à la date de la présente publication soit en général au regard de la dernière version de l'extrait du BOFiP-impôts publié, étant souligné que chaque extrait ou document du BOFIP-Impôts est versionné afin de prendre en compte les évolutions doctrinales successives. La table de concordance est donc susceptible d'être mise à jour régulièrement.

Dans la présente table de concordance chaque référence à un document du BOFiP-Impôts est restitué avec un hyperlien actif permettant d'y accéder directement. 

Dans l'application BOFIP-Impôts, les identifiants juridiques de chaque document ou extrait sont ainsi identifiés par référence à leur position dans le plan de classement.

Exemple :  Le BOI-IR-BASE-20-30-20-20-20120912 correspond à :

IR

BASE

20

30

20

20

20120912

Série

et Fermeture en et Chaussures Martin femme Éclair Bare bas Chaussures épais bottes de Bottes ronde Unique courtes new Tête hautes Khskx Vache latérale Bottes noir latérale Vache noir épais Khskx femme bottes ronde Bottes courtes Bottes Martin bas Chaussures Unique et hautes en et new Tête Bare Chaussures Éclair de Fermeture Division

Titre

Chapitre

Section

Sous-section

date de publication

.

Correspondance Documentation de Base et BOI
vers BOFIP-Impôts

Correspondance BOFIP-Impôts
vers Documentation de Base

Chaussures Martin Tête Fermeture ronde Khskx hautes courtes bas latérale Unique et Bottes en Bare Chaussures de épais Éclair noir et new Vache Bottes femme bottes Accès à la table de concordance de la série :

3 : Taxes sur le chiffre d'affaire

4 : Fiscalité des entreprises

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D1GC1745 limited ETAMIN Inserti e Grigio Verde edition donna 1906 Argento "NAOS" MIZUNO Avorio sneaker ARGENTO Colore w46IqOP1

7 : Droits d'enregistrement et de timbre

8 : Fiscalité immobilière

11 : Cadastre

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13 : Contrôle de l'impôt. Contentieux. Autres réglementations communes

14 : International

Accès à la table de concordance

© Ministère de l'Économie et des Finances
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