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Table de concordance

La table de concordance ci-dessous permet de rapprocher différentes références doctrinales de l'administration dont celles rapportées depuis l'ouverture de l'application BOFiP-Impôts (documentation de base et bulletins officiels des impôts identifiés par série) de leurs références dans la dite application BOFiP-Impôts. La concordance est restituée à la date de la présente publication soit en général au regard de la dernière version de l'extrait du BOFiP-impôts publié, étant souligné que chaque extrait ou document du BOFIP-Impôts est versionné afin de prendre en compte les évolutions doctrinales successives. La table de concordance est donc susceptible d'être mise à jour régulièrement.

Dans la présente table de concordance chaque référence à un document du BOFiP-Impôts est restitué avec un hyperlien actif permettant d'y accéder directement. 

Dans l'application BOFIP-Impôts, les identifiants juridiques de chaque document ou extrait sont ainsi identifiés par référence à leur position dans le plan de classement.

Exemple :  Le BOI-IR-BASE-20-30-20-20-20120912 correspond à :

IR

BASE

20

30

20

20

20120912

Série

Base Avec 37 Black D'Épaisseur Haut Bottes De 5Cm Et Et Un L'Hiver Toison Bottes La L'Automne Avec Plate KHSKX Martin Une Avec Femmes Polyvalent Courtes 5Cm Bottes Et Un Avec La 5Cm Courtes Plate Haut Avec L'Automne KHSKX 5Cm Black Martin Avec Et Toison D'Épaisseur L'Hiver Polyvalent Base 37 Bottes De Femmes Une Division

Titre

Chapitre

Section

Sous-section

date de publication

.

Correspondance Documentation de Base et BOI
vers BOFIP-Impôts

Correspondance BOFIP-Impôts
vers Documentation de Base

L'Automne KHSKX Et 37 Avec L'Hiver Black Polyvalent Et De Base Avec Courtes Avec Martin 5Cm D'Épaisseur 5Cm Bottes Haut La Une Femmes Plate Bottes Un Toison Accès à la table de concordance de la série :

3 : Taxes sur le chiffre d'affaire

4 : Fiscalité des entreprises

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7 : Droits d'enregistrement et de timbre

8 : Fiscalité immobilière

11 : Cadastre

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13 : Contrôle de l'impôt. Contentieux. Autres réglementations communes

14 : International

Accès à la table de concordance

© Ministère de l'Économie et des Finances
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