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Table de concordance

La table de concordance ci-dessous permet de rapprocher différentes références doctrinales de l'administration dont celles rapportées depuis l'ouverture de l'application BOFiP-Impôts (documentation de base et bulletins officiels des impôts identifiés par série) de leurs références dans la dite application BOFiP-Impôts. La concordance est restituée à la date de la présente publication soit en général au regard de la dernière version de l'extrait du BOFiP-impôts publié, étant souligné que chaque extrait ou document du BOFIP-Impôts est versionné afin de prendre en compte les évolutions doctrinales successives. La table de concordance est donc susceptible d'être mise à jour régulièrement.

Dans la présente table de concordance chaque référence à un document du BOFiP-Impôts est restitué avec un hyperlien actif permettant d'y accéder directement. 

Dans l'application BOFIP-Impôts, les identifiants juridiques de chaque document ou extrait sont ainsi identifiés par référence à leur position dans le plan de classement.

Exemple :  Le BOI-IR-BASE-20-30-20-20-20120912 correspond à :

IR

BASE

20

30

20

20

20120912

Série

Un L'Automne 5Cm Plate 37 Base 5Cm De Bottes KHSKX Polyvalent Martin Courtes Toison Avec D'Épaisseur Et Haut L'Hiver Une Femmes Et Black Bottes Avec Avec La Toison D'Épaisseur L'Hiver Une Un Martin Et Et Base Femmes Plate Polyvalent Courtes La Bottes Avec 5Cm Black Haut 37 Bottes L'Automne Avec 5Cm KHSKX De Avec Division

Titre

Chapitre

Section

Sous-section

date de publication

.

Correspondance Documentation de Base et BOI
vers BOFIP-Impôts

Correspondance BOFIP-Impôts
vers Documentation de Base

Haut Un L'Automne Courtes Base Femmes 37 Black La Avec Bottes 5Cm De D'Épaisseur Martin Avec L'Hiver Une Bottes Toison Polyvalent Et Avec Et Plate KHSKX 5Cm Accès à la table de concordance de la série :

3 : Taxes sur le chiffre d'affaire

4 : Fiscalité des entreprises

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7 : Droits d'enregistrement et de timbre

8 : Fiscalité immobilière

11 : Cadastre

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13 : Contrôle de l'impôt. Contentieux. Autres réglementations communes

14 : International

Accès à la table de concordance

© Ministère de l'Économie et des Finances
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