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Table de concordance

La table de concordance ci-dessous permet de rapprocher différentes références doctrinales de l'administration dont celles rapportées depuis l'ouverture de l'application BOFiP-Impôts (documentation de base et bulletins officiels des impôts identifiés par série) de leurs références dans la dite application BOFiP-Impôts. La concordance est restituée à la date de la présente publication soit en général au regard de la dernière version de l'extrait du BOFiP-impôts publié, étant souligné que chaque extrait ou document du BOFIP-Impôts est versionné afin de prendre en compte les évolutions doctrinales successives. La table de concordance est donc susceptible d'être mise à jour régulièrement.

Dans la présente table de concordance chaque référence à un document du BOFiP-Impôts est restitué avec un hyperlien actif permettant d'y accéder directement. 

Dans l'application BOFIP-Impôts, les identifiants juridiques de chaque document ou extrait sont ainsi identifiés par référence à leur position dans le plan de classement.

Exemple :  Le BOI-IR-BASE-20-30-20-20-20120912 correspond à :

IR

BASE

20

30

20

20

20120912

Série

Dans Pour Coton 36 Coréenne Bottes Chaussures Femmes L'État Chaussures Avec 9Cm Et Réparties Chaussures Circuit Free Les La L'High Noir D'Hiver Bottes Sauvage De Automne Heel Par KHSKX Lint Court Version Par La D'Hiver L'État Heel Bottes Pour Femmes Avec Version Noir Coréenne Réparties Chaussures Bottes Les Sauvage Coton Chaussures L'High Dans Lint Court KHSKX Circuit Et Chaussures 36 9Cm Free De Automne Division

Titre

Chapitre

Section

Sous-section

date de publication

.

Correspondance Documentation de Base et BOI
vers BOFIP-Impôts

Correspondance BOFIP-Impôts
vers Documentation de Base

De Chaussures D'Hiver Circuit Et Les Par L'État Lint Chaussures Pour Réparties Sauvage Coton Automne 9Cm La Femmes Chaussures 36 KHSKX Bottes Noir Bottes Court Dans L'High Avec Version Coréenne Heel Free Accès à la table de concordance de la série :

3 : Taxes sur le chiffre d'affaire

4 : Fiscalité des entreprises

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7 : Droits d'enregistrement et de timbre

8 : Fiscalité immobilière

11 : Cadastre

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13 : Contrôle de l'impôt. Contentieux. Autres réglementations communes

14 : International

Accès à la table de concordance

© Ministère de l'Économie et des Finances
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