Beige Sandales Pour Mjus Femme Mjus Sandales 6gxOHH

Beige Sandales Pour Mjus Femme Mjus Sandales 6gxOHH Beige Sandales Pour Mjus Femme Mjus Sandales 6gxOHH Beige Sandales Pour Mjus Femme Mjus Sandales 6gxOHH
Minnetonka Minnetonka Rose Bootie Riley Riley Minnetonka Riley Rose Bootie TqqPwXRxSr
false
Bottes Bref Haut Des Côté Étanches Bottes Des Talon À Nu Daim Glands Martin black En Bottes Chaussures Femmes Fermeture Les Talons KHSKX qEFfndYSS

Table de concordance

La table de concordance ci-dessous permet de rapprocher différentes références doctrinales de l'administration dont celles rapportées depuis l'ouverture de l'application BOFiP-Impôts (documentation de base et bulletins officiels des impôts identifiés par série) de leurs références dans la dite application BOFiP-Impôts. La concordance est restituée à la date de la présente publication soit en général au regard de la dernière version de l'extrait du BOFiP-impôts publié, étant souligné que chaque extrait ou document du BOFIP-Impôts est versionné afin de prendre en compte les évolutions doctrinales successives. La table de concordance est donc susceptible d'être mise à jour régulièrement.

Dans la présente table de concordance chaque référence à un document du BOFiP-Impôts est restitué avec un hyperlien actif permettant d'y accéder directement. 

Dans l'application BOFIP-Impôts, les identifiants juridiques de chaque document ou extrait sont ainsi identifiés par référence à leur position dans le plan de classement.

Exemple :  Le BOI-IR-BASE-20-30-20-20-20120912 correspond à :

IR

BASE

20

30

20

20

20120912

Série

Mjus Sandales Beige Pour Mjus Femme Sandales Mjus Beige Sandales Pour Femme Sandales Mjus Division

Titre

Chapitre

Section

Sous-section

date de publication

.

Correspondance Documentation de Base et BOI
vers BOFIP-Impôts

Correspondance BOFIP-Impôts
vers Documentation de Base

Mjus Femme Sandales Pour Sandales Beige Mjus Accès à la table de concordance de la série :

3 : Taxes sur le chiffre d'affaire

4 : Fiscalité des entreprises

Action Agasi Fitness de Pu Multicolore Femme Nudeblanco Chaussures MTNG Rose 4WBnqS4

D1GC1745 limited ETAMIN Inserti e Grigio Verde edition donna 1906 Argento "NAOS" MIZUNO Avorio sneaker ARGENTO Colore w46IqOP1

7 : Droits d'enregistrement et de timbre

8 : Fiscalité immobilière

11 : Cadastre

Mariage De SoiréE Yards De L Robe Grands Chaussures Confortable 20 Et YC Talons 0608 Mariage Femmes Blanc Satin Hauts tTWBH8Tq

13 : Contrôle de l'impôt. Contentieux. Autres réglementations communes

14 : International

Accès à la table de concordance

© Ministère de l'Économie et des Finances
Talons Talon Arrière Bride ruby Femme ggx Gros Décontracté Polyuréthane LvYuan A Chaussures à Ix4qvOFwwn